Ventilation d’un logement : quelles sont les obligations légales ?
Publié par Stéphane
Responsable Commercial chez Bricozor
La ventilation d’un logement est essentielle. Elle garantit plusieurs points :
- Le renouvellement d’air intérieur permet de s’assurer d’une atmosphère saine.
- Une bonne ventilation évite l’accumulation d’humidité et l’apparition de moisissures.
D’ailleurs, la présence d’une ventilation est obligatoire dans tous les logements construits après 1958. Attention, on parle de ventilation, pas nécessairement de VMC.
Comment s’assurer de renouveler intérieur de sa maison ? Quel type de système adopter pour assurer la ventilation ?
On vous dit tout.
Le rôle de la ventilation au sein de la maison
Il est important qu’un flux d’air permette le renouvellement de l’air intérieur de votre logement.
Ce flux permet justement d’éliminer l’air vicié, tous les polluants ambiants, ainsi que de chasser l’accumulation d’humidité. Que ce renouvellement soit assuré par un système mécanique (VMC simple ou double flux), ou de façon passive (aération au-dessus des fenêtres, bouches d’aération, etc.), la mécanique est la même.
Les pièces d’eau (salle de bains, toilettes), de même que la cuisine, sont des pièces où l’humidité peut grimper rapidement. Si aucune aération n’est présente, cette humidité s’accumule et finit par provoquer des dégradations et l’apparition de moisissures sur les murs et les plafonds, potentiellement dangereuses pour la santé.
À savoir !
Saviez-vous que l’air présent dans les intérieurs est en moyenne 4 à 5 fois plus polluées que celui présent en extérieur ? Vous comprenez pourquoi l’aération est cruciale, surtout quand on sait en plus que l’on passe en moyenne 80% de son temps dans un espace clos.
Il faut donc qu’à minima, chaque pièce soit équipée d’une fenêtre, et d’éventuelles entrées d’air (souvent présentes sur les châssis de fenêtres). Ne pensez pas que ses entrées d’air mettront à mal votre isolation thermique ou le maintien de la température intérieure en hiver. Elles comptent parmi les équipements obligatoires, dont le propriétaire est tenu de s’assurer de leur bon état.
À noter
Si la présence d’entrées d’air est obligatoire, la présence d’une VMC ne l’est pas. Il ne faut donc pas confondre “aération“ et “ventilation“. L’aération est obligatoire (depuis 1958), la ventilation ne l’est pas.
Les obligations légales du propriétaire en matière d’aération
Tout propriétaire proposant à la location un logement, est tenu de s’assurer de la présence d’entrées d’air et d’une aération naturelle.
Il peut s’agir de grille donnant sur l’extérieur, ou d’entrées présentes sur les encadrements de fenêtres. Ce système d’aération pièce par pièce est obligatoire.
Si depuis 1969, l’obligation d’installer un système d’aération efficace est imposé aux propriétaires, il peut s’agir de grilles d’aération, d’une ventilation naturelle passive par conduits, ou d’une VMC.
Les obligations légales du locataire en matière d’aération
Le locataire d’un logement est tenu d’en assurer l’entretien. Ce qui est vrai pour l’ensemble du logement, l’est pour l’aération et l’éventuel système de ventilation.
Il a pour obligation d’entretenir les grilles, les bouches et les entrées d’air, de façon à garantir un bon fonctionnement de l’ensemble de l’installation. Il s’agit simplement de démonter bouches et grilles et de les nettoyer à l’eau chaude et savonneuse tous les 3 à 6 mois (3 mois pour les logements fumeurs).
Bien entendu, les bouches d’entrées d’air ne doivent pas être bouchées.
Simple, rapide et efficace, cet entretien permet de garantir le débit de l’installation, la qualité de l’air, et l’absence de condensation. C’est une garantie de préserver le bon état d’une maison.
À noter
Une VMC double flux est souvent équipée de filtres. Ces derniers doivent être au moins nettoyés, voire changés, une à deux fois par an. En tant que locataire, veillez à demander à qui incombe cet entretien durant le bail. Dans le cas où il vous incomberait, veillez à ne pas l’oublier.
Quel débit d'air respecter dans mon logement ?
Un débit minimum est attendu pour le flux d’air continu d’un logement. Ses valeurs sont définies par le nombre et le type de pièces d’une maison ou d’un appartement.
Voici ce que prévoit la loi :
| Nombre de pièces du logement | Débit en m3/h dans la cuisine | Débit en m3/h dans la salle de bains | Débit en m3/h dans les toilettes |
|---|---|---|---|
| 1 | 75 | 15 | 15 |
| 2 | 90 | 15 | 15 |
| 3 | 105 | 30 | 15 |
| 4 | 120 | 30 | 30 |
| 5 et + | 135 | 30 | 30 |
Afin d’atteindre ces valeurs, le logement doit impérativement être au moins équipé d’entrées et de sorties d’air dans chaque pièce.
Pour ce qui concerne les VMC, ont vous en dit plus dans cet article : Quel débit d’air pour ma VMC ?
À noter
Une rénovation est l’occasion d’installer des aérations, des entrées et des sorties d’air, de façon à doter le logement en question de toutes les qualités attendues. Notez que si vous rénovez un studio, une seule sortie d’air, assurant un débit de 15 m3/h sera suffisante.
Quelques solutions pour améliorer l’aération de son logement
Si votre logement pâti d’une mauvaise aération, peut-être est-il temps de faire quelques travaux d’aménagement et de rénovation pour remédier à tout cela.
- Les fenêtres : assurez-vous de la présence d’entrées d’air sur vos menuiseries. Sur un logement ancien, elles pourraient manquer. Dans ce cas, c’est l’occasion de renouveler ses fenêtres et de veiller à choisir des modèles adaptés.
- La mise en place de grilles d’aération : un simple trou percé dans un mur donnant sur l’extérieur suffit pour installer une entrée d’air. On veillera à la placer en bas du mur, de façon à ne pas favoriser l’échappée de l’air chaud.
- La mise en place de conduits d’aération : les pièces n’ayant aucun mur commun avec l’extérieur demande parfois la pose de gaines et de conduits. Cachés dans les faux-plafonds, ils permettent d’apporter de l’air frais dans les pièces les plus éloignées.
- La pose d’un système de VMC : pour ce type d’installation, il est préférable de faire appel aux services d’un professionnel. Il calculera le débit idéal pour la taille de votre maison, tout en vous garantissant une installation fiable et discrète.
Pour une VMC, demandez conseil à un professionnel pour déterminer si votre maison nécessite un système simple flux, ou double flux. Selon la surface et le volume de votre logement, ce point demande à être étudié.
Le saviez-vous ?
Pour les constructions neuves ou les extensions, les règles ont récemment changé avec la RE2020. Il faut désormais réaliser une étude sur la ventilation du bien. Cette étude donnera des indications à respecter sur la VMC à choisir, l’emplacement et le nombre d’entrées d’air, d’extractions, le passage des conduits…
Pour plus d’informations sur le sujet, découvrez cet article : RE2020, quel impact sur l’installation d’une VMC ?
Veillez à ce que votre logement ne manque pas d’air !
Loin d’être anecdotique, le renouvellement et la circulation d’air frais dans une maison ou un appartement conditionnent l’ambiance et la salubrité du logement.
Elle permet également d’éviter les accumulations de condensation et d’humidité, permettant ainsi d’éviter l’apparition de moisissures.
Ne pensez donc pas qu’il faut calfeutrer les aérations de votre logement, par peur de voir s’échapper la chaleur en hiver, et faire augmenter vos factures d’énergie. Ces aérations sont nécessaires et obligatoires.
Si vous souhaitez améliorer votre confort et la qualité de votre air intérieur, vous savez désormais comment vous y prendre.
Bon bricolage à tous.
La FAQ
Est-ce légal de ne pas avoir de VMC ?
Oui, la VMC n’est pas obligatoire dans un logement. Toutefois, elle est très fortement conseillée.
Est-il obligatoire d'avoir une VMC dans la salle de bain ?
Non, ce n’est pas obligatoire. Nous rentrons dans le détail dans un article de blog dédié : Est-ce qu’une VMC est obligatoire dans une salle de bain ?
Ma vieille maison n'a jamais été équipée de VMC, pourquoi devrais-je en mettre une ?
Pour plusieurs raisons :
- Les vieilles maisons sont généralement des passoires et laissent entrer beaucoup d’air à l’intérieur. L’aération se fait de manière induite. D’ailleurs, les vieilles maisons sont souvent peu confortables, été comme hiver, à cause de ce défaut.
- Si vous avez fait des rénovations énergétiques dans cette maison, vous avez très probablement colmaté ces entrées d’air. Sans aération maîtrisée, votre maison va se charger en CO2, COV et vapeur d’eau. Vous risquez des problèmes pour votre santé ou bien de voir des moisissures apparaître sur vos murs.
- Pour diminuer votre facture énergétique
- L’aération de votre maison est complètement aléatoire. Par exemple, les pièces comme la salle de bain, les WC ou la cuisine, ont besoin d’une aération plus importante qu’une chambre par exemple.
Pour toutes ces raisons, il est fortement conseillé d’opter pour une VMC. C’est une solution simple, assez peu coûteuse (pour les simples flux) et maîtrisé, pour gérer en autonomie l’aération de la maison.
Qui dois remplacer la VMC : propriétaire ou locataire ?
Le remplacement de la VMC est à la charge du propriétaire si la panne résulte de l’ancienneté ou de la vétusté de l’appareil. Si la panne est due à un manque d’entretien par le locataire, les frais de remplacement peuvent incomber à ce dernier.
17 commentaires
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Très bien expliqué au sujet mẹ concerné.
Cdt
Bonjour, ma propriétaire m’a menacé de me mettre dehors car j’utilise un ventilateur. Selon elle, c’est irresponsable de ma part et elle veut que je me débarrasse de ce ventilateur ou elle me mettra dehors. Est ce normal ? Je n’ai jamais entendu cela nul part. Je panique un peu…
informations importantes pour moi qui suit syndic bénévole et qui doit répondre à des propriétaires « qui savent tout sur tout » en indiquant notamment qu’une ventilation est obligatoire dans un immeuble. . . .
bonjour , j ai un locataire dans une maison et depuis le covid ne l habite plus alors que le bail est signé comme maison principal ; il me dit qu il va partir mais ne le fait pas et n envoie pas de lettres recommandé que puis faire ? N a t il pas obligation d y vivre pas de ventilation ni chauffage le jardin une forèt vierge , un velux ouvert par tous les temps averti mais ne vient pas le fermer . merci de votre réponse
Bonjour,
Petite question, mon cousin est actuellement dans un logement et aucune ventilation au dessus des fenêtres et simple vitrage, l’humidité et moisissures apparaît déjà dans le logement, sa propriétaire dit que sa viens de sa faute, à qui peut-il demandé conseille.
article très complet, intéressant et très utile
Bonjour,
Je viens d’emménager dans un appartement doté d’une VMC.
Les bouches Actuelles sont simples, sans aucuns réglages.
La VMC est donc très bruyante, et je suis obligé de les boucher partiellement sinon il y a une trop forte dépression (à en ouvrir les portes !).
Après en avoir discuté en magasin de bricolage, il semble que ces bouches ne soient pas « réglementaires » et correspondent à des bouches pour maison.
Ma question est donc simple, étant donné que ces bouches étaient présentes avant que j’emménage, leur changement sera à la charge du propriétaire ou à ma charge ?
D’avance merci
Bonjour, je trouve votre article très intéressant et important aussi le renouvelleme,t de l’air est important pour la santé. Quelles sont les entreprises qui font le diagnostic du renouvellement de l’air dans le logement, surtout en cette periode de Covid?
Par avance merci pour votre aide
Bonjour,
Depuis 4 ans que j’habite mon logement, je reçois toutes les fumées de mes voisins par ma porte d’entrée, qui me provoquent des démangeaisons oculaires… 8 appartements dans un couloir principal qui n’a aucune aération, aucun renouvellement d’air donc. De l’autre, ma fenêtre de cuisine et balcon donnent sur le local des poubelles, porte du local qui reste ouverte au gré des passages, je vous laisse imaginer, entre les fumées d’un côté & de l’autre l’odeur nauséabonde des poubelles, surtout en été, un véritable cauchemar. Je me suis adressé plusieurs fois au syndic, qui s’en fiche royalement, ainsi qu’à la mairie. J’ai trouvé comme solution de scotcher l’intégralité de ma porte d’entrée… oui c’est tout un cirque, ainsi que les aérations donnant sur l’extérieur. Avec tout ceci depuis cet hiver des moisissures sont bien apparues un peu partout. Est-ce normal qu’une partie d’immeuble ne dispose pas d’aération? Et quel recours pourrais-je avoir à votre avis? Merçi pour vos précieux conseils.
Meilleurs salutations.
Bonjour
Je loue une ancienne maison qui date des années 50
Je m’aperçois qu’il n’y a pas de système de ventilation naturelle (type grille sur les fenêtres). Il y a une vmc dans la salle de bain. Mais dans les autres pièces : cuisine salon et chambre il y a des fenêtres mais pas d’aération naturelle. J’ai peur que ça soit mauvais pour ma santé.
Est ce que un système d’aeration est obligatoire ? En plus des fenêtres ?
Merci
Bonjour,
Je trouve vos recommandations très intéressantes, mais je ne trouve pas de solutions pour mon logement.
J’ai refait à neuf un logement que j’ai mis en location.
Le logement situé au RDC, est composé d’un séjour Avec fenêtre double vitrage acoustique, donnant sur rue très fréquentée par les véhicules et bus avec des nuisances sonores.
Une cuisine ouverte sur le séjour et munie d’une fenêtre donnant sur la cour.
Une chambre et une salle de bain chacune avec une fenêtre donnant sur la cour.
Suite à un dégât des eaux, ma locataire se plain de condensation et de moisissures et soulève le problème que le logement est mal ventilé. Que pensez vous et quelle est la solution.
La chambre ayant une fenêtre donnant sur la cour.
Bonjour Fari, nous avons deux articles qui devraient répondre à vos questions : Lutter contre l’humidité dans la maison : toutes les techniques et les astuces utiles et Comment lutter contre la condensation et l’humidité à l’intérieur ?
Je suis locataire d’un appartement depuis le mois de septembre 2021. Cependant, depuis 2 mois maintenant je constate que je suis régulièrement malade avec un rhume, et parfois une sensation de difficulté à respirer. J’ai commencé à m’inquiéter quand j’ai vu que les murs de ma chambre et du salon était assez humide et voyant de plus en plus de condensation sur les fenêtres. J’ai l’habitude d’aérer donc je me suis intéressée à d’autres raisons qui provoqueraient tout ça.
Apres vérification, j’ai remarqué que les fenêtres ne disposaient d’aucune grille ou système permettant un renouvellement d’air continu et permanent (et je n’ai rien scotché du tout). J’ai contacté mon propriétaire qui a semblé étonné et m’a seulement proposer d’installer un déshumidificateur après que jai trouve un moyen de mesurer l’hygrométrie de l’appartement (je vais acheter quelques choses dans les prochains jours).
Seulement, je me demande si un déshumidificateur suffira vraiment à pallier l’absence d’aération permanente. Dans un quartier dense et de passage automobile, et connaissant aussi la situation sanitaire actuel, je me demande aussi si le manque d’aération ne favorise pas l’accumulation de pollution dans l’appartement qui est ouvert en moyenne 20min à 1h par jour.
Si un déshumidificateur de suffit pas, quelles solutions y aurait-il pour espérer retrouvé une vie quotidienne saine et agréable, sans tombée malade tout le temps et sans déménager ?
En vous remerciant d’avance pour votre reponse
Bonjour Laure, nous avons deux articles qui devraient répondre à vos questions : Lutter contre l’humidité dans la maison : toutes les techniques et les astuces utiles et Comment lutter contre la condensation et l’humidité à l’intérieur ?
En location, il y a des imbéciles qui scotchent les entrées d’air sur fenêtres et le passage sous les portes et qui envoient un message et photos au propriétaire en s’étonnant qu’il y ait de la condensation.
Ils ne savent pas gérer le chauffage. Le chauffage électrique, ça ne va pas, le chauffage au gaz, même avec une chaudière récente et automatique, ça ne va pas non plus. Que faire ?
Bonjour, certaines de nos références possèdes des système avec coulisseau d’obturation, cela peut-être un bon compromis : https://www.bricozor.com/grilles-ventilation/158-grilles-sceller-nicoll.797.html
« vous rénovez un studio, une seule sortie d’air, assurant un débit de 15 m3/h sera suffisante. »
Vous n’avez jamais dû essayer, sinon votre studio aurait vité été pourri.
Et puis si on fait une sortie d’air, il faut qu’il y ait une entrée.
Et les entrées d’air dans les murs, les locataires les bouchent et puis se plaignent qu’ils ont des logements insaluuuuuubres….
Et lorsqu’il y a une VMC, ils bouchent les entrées d’air avec du scotch..
Une locataire m’ a envoyé des photos des fenêtres qui condensaient. Je suis allé voir, j’ai regardé le haut des fenêtres, il y avait du scotch. Je lui ai expliqué… mais c’est pénible, les gens ne sont pas au courant, en chauffage électrique, ils se plaignent, mais avec un chauffage central récent, ils se plaignent aussi.
C’est fatigant. Certains propriétaires bazardent leurs location, je les comprends.